Introduction
La procédure judiciaire est un ensemble de règles et de procédures qui régissent le traitement des litiges par les tribunaux. La procédure judiciaire commence généralement par une plainte déposée par l’une des parties impliquées dans le litige, suivie d’une série d’étapes successives telles que la présentation des arguments devant un tribunal, et se termine généralement par une décision de justice.
Les différents types de procédures judiciaires
Il existe plusieurs types de procédures judiciaires. Les plus courantes sont les procès civils et pénaux. Dans le cadre d’un procès civil, un demandeur (ou «plaignant») intente une action pour obtenir une compensation ou un rétablissement pour un préjudice subi. Dans le cadre d’un procès pénal, l’accusation (généralement représentée par le procureur) intente une action contre l’accusé à des fins pénales – c’est-à-dire pour punir l’accusé pour un crime ou un délit qu’il a commis. Dans certains pays, il existe également des voies alternatives aux tribunaux, telles que la médiation et l’arbitrage.
Les étapes de la procédure judiciaire
Les étapes spécifiques varient selon le type de procès à intenter et le tribunal compétent pour entendre le litige. Toutefois, certaines étapes sont communes à tous les types de procès :
- Le plaignant dépose sa plainte et servent son avis à la partie adverse;
- Les parties au litige peuvent négocier entre elles et essayer de résoudre le litige à l’amiable;
- Si les parties ne peuvent pas trouver un accord, elles peuvent soumettre leur différend au tribunal;
- Le tribunal organise des audiences présidant parfois par juge;
- Le tribunal entend les arguments présentés par chaque partie et prend sa décision sur la base du droit applicable;
- Une fois que la décision du tribunal est rendue, elle est exécutoire.
Recours possibles
En cas de décision rendue par un tribunal qui ne satisfait pas totalement l’une ou l’autre des parties au litige, celle-ci peut faire appel de cette décision devant une instance supérieure. Lorsqu’un appel est interjeté, les juges appelants examinent attentivement les arguments juridiques avancés par les parties afin de vérifier si le verdict a été correctement prononcé ou non. Si cela est constatée, ils peuvent annuler partiellement ou totalement la décision du tribunal inférieur.
En conclusion, la procédure judiciaire est un ensemble complexe de règles qui régit le traitement des litiges devant les tribunaux. Il existe plusieurs types de procès civils et pénaux ainsi que plusieurs recours possibles en cas de diffamation entre les parties. La compréhension adéquate des règles applicables à chaque type de litige est essentielle pour assurer une bonne application du droit.